Rapport TVA / Chiffre d'affaires en Belgique

Ce rapport est uniquement accessible par les employés remplissant un rôle de back office. Le rapport doit permettre de comprendre deux composants de la TVA :

  • Rapprochement entre livres journaux - chiffre d'affaires et TVA

  • Rapprochement entre comptes de passage TVA et déclarations TVA

La vidéo ci-dessous vous donne une première idée du rapport et vous montre où vous pouvez le trouver et de quels éléments celui-ci se compose.



Où puis-je trouver le rapport ?

Vous pouvez appeler le rapport depuis l'aperçu des déclarations de TVA. Cliquez sur le menu déroulant dans la barre des tâches et sélectionnez-y « rapport TVA/chiffre d'affaires ».


Période

Sélectionnez ensuite la période que vous souhaitez vérifier. Il peut s'agir d'un mois, d'un trimestre, d'un semestre ou de toute une année.

Il est également possible de saisir une date jusqu'à pour définir soi-même une période. L'aperçu a le plus de valeur lorsque celui-ci se rapproche d'une ou de plusieurs périodes de déclaration de TVA.


Vente, chiffre d'affaires et TVA

Le premier aperçu est orienté vers le rapprochement entre les transactions de vente, le chiffre d'affaires et la TVA. L'aperçu se compose de cinq éléments qui sont comparés les uns avec les autres.

  1. Transactions de vente avec une date de transaction dans la période sélectionnée

  2. Rapprochement entre 1 et le chiffre d'affaires dans le rapport « Chiffre d'affaires et frais ».

  3. Rapprochement entre 1 et les codes de TVA utilisés.

  4. Rapprochement entre 1 et 3 et les déclarations de TVA

  5. Rapprochement entre 4 et les grilles de TVA utilisées pour la base d'imposition

Couleurs


L'aperçu fonctionne avec des couleurs pour faciliter la comparaison.


Montants comptabilisés hors TVA

Montants attribués dans les comptes de résultat pour la période sélectionnée

Base d'imposition

Montants de TVA


La couleur d'arrière-plan sert à indiquer la case qui doit être comparée avec telle autre case. La couleur des chiffres indique si le rapprochement est présent ou non. Vert signifie que les chiffres se rapprochent (avec une marge de 1 euro), rouge signifie que l'écart entre les chiffres est supérieur à 1 euro par rapport au chiffre de départ.



1.  Transactions de vente avec une date de transaction dans la période sélectionnée



Cette partie de l'aperçu montre toutes les factures, transactions de banque et de caisse comptabilisées, ainsi que les opérations diverses présentant une date s'inscrivant dans la période sélectionnée. Les éléments suivants y sont intégrés :

  • Toutes les factures de vente

  • Toutes les factures d'achat dans la mesure où la comptabilisation a été faite au niveau d'un compte de résultat

  • Toutes les transactions de banque et de caisse comptabilisées sur un compte de résultat

  • Toutes les opérations diverses dans la mesure où celles-ci ont été comptabilisées au niveau d'un compte de résultat

Il est possible de zoomer au niveau de chaque ligne en cliquant sur la description.



2.  Rapprochement entre 1 et le chiffre d'affaires dans le rapport « Chiffre d'affaires et frais »



La partie 2 du rapport recherche le rapprochement entre les transactions comptabilisées dans la partie 1 et le montant en chiffre d'affaires qui est affichée dans l'aperçu « Chiffre d'affaires et frais »


Le point de départ est le montant comptabilisé sous 1. Les corrections suivantes y sont faites :

  1. (+) Ventes relevant de périodes antérieures dont le produit a été déplacé vers cette période

  2. (+) Ventes relevant de périodes futures dont le produit a été attribué à cette période

  3. (+) Ventes relevant de cette période-ci dont le produit a été reporté dans le passé

  4. (+) Ventes relevant de cette période-ci dont le produit est reporté vers le futur

  5. (-) Factures de vente relevant de cette période-ci qui n'ont pas été comptabilisées au niveau de comptes de résultat

Pour savoir quelles transactions ont conduit à une correction, il suffit de cliquer sur la description.


Ensuite, le solde est comparé avec le solde sur tous les comptes de résultat (70 jusqu'à 74 compris).

Pour appeler les comptes de résultat, il suffit de cliquer sur « Total chiffre d'affaires »



3. Rapprochement entre 1 et les codes de TVA utilisés



La partie 3 recherche le rapprochement entre les transactions comptabilisées dans la partie 1 et les montants à justifier dans les déclarations de TVA.


Aux fins de cette évaluation, les documents et transactions comptabilisés sont regroupés sur les codes de TVA utilisés. De cette façon, vous pouvez voir très rapidement si les codes utilisés suivent une logique. La dernière colonne sert à vérifier si la TVA comptabilisée correspond à la TVA calculée à partir de la base d'imposition.


Pour rechercher un rapprochement avec le total des montants comptabilisés (partie 1), il est également procédé à une vérification de toutes les transactions qui sont exonérées de la TVA ou qui ont été comptabilisées sans TVA. Pour savoir si cela a été correctement comptabilisé, il suffit de cliquer de nouveau sur la description.



4. Rapprochement entre 1 et 3 et les déclarations de TVA



Dans la partie 4, les déclarations de TVA sont vérifiées, dans lesquelles les transactions comptabilisées ont été enregistrées.


Vous pouvez donc déterminer si certaines transactions ont été intégrées dans des déclarations futures.

Attention ! Pour cet aperçu, nous avons adopté comme hypothèse de départ qu'aucune transaction n'a été comptabilisée dans une déclaration remontant avant la période sélectionnée.



5.  Rapprochement entre 4 et les grilles de TVA utilisées pour la base d'imposition



Dans la dernière partie, nous allons rechercher le rapprochement entre les montants enregistrés dans la partie 4 et les déclarations de TVA.


Dans la colonne « Période », les montants sont affichés par grille provenant de la période sélectionnée. Le total de cette colonne doit se rapprocher de la base d'imposition de la partie 4.

La colonne « Autres » affiche toutes les transactions provenant des autres périodes (donc du passé).

La colonne du total doit à nouveau se rapprocher des montants par grille tels que ceux-ci sont affichés dans la déclaration en question.


Vous pouvez appeler la déclaration en cliquant sur la description de la déclaration.



Comptes de passage de TVA versus déclarations de TVA


Cet aperçu compare ce qui a été comptabilisé dans le bilan sur les comptes de passage et ce qui en est justifié dans les déclarations. Pour mieux comprendre à quels moments les comptes de passage sont actualisés, lire aussi ce texte d'aide.


Pour appeler cet aperçu, cliquez sur le lien TVA en haut sur l'aperçu.


Comptes de passage de TVA



La première partie affiche par compte de passage le solde d'ouverture de la période, le solde de la période et le solde de clôture.

Sur une ligne séparée est affiché combien il a déjà été déposé au cours de la période (et donc transféré vers le compte courant TVA). Dans la partie 2, ce montant doit à nouveau se rapprocher de toutes les déclarations de TVA déposées.


La dernière ligne affiche donc le solde de toutes les factures et transactions qui n'ont pas encore été déclarées (qui sont donc restées dans un projet de déclaration de TVA). Ce solde doit donc à nouveau se rapprocher dans la partie 2 de toutes les déclarations de TVA qui ne sont pas encore définitives.


Pour vérifier quelles factures ou transactions constituent la base du solde restant à déclarer, il suffit de cliquer sur la description « TVA restant à déclarer ».



Déclarations de TVA



La partie 2 affiche les déclarations de TVA dans lesquelles sont intégrées toutes les transactions appartenant à la période sélectionnée, groupées selon les déclarations définitives et les déclarations à l'état de projet.


Attention ! L'aperçu ne prend pas en ligne de compte les déclarations de TVA relevant du passé. Si des déclarations de TVA relevant du passé sont encore ouvertes, il n'y aura pas de rapprochement entre la partie 1 et la partie 2 de ce rapport.
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