Différence au niveau des comptes d'attente de TVA après la centralisation

En vue du bilan final, cette page explique brièvement comment faire face à la différence entre les "494 ... comptes d’attente TVA" et le compte “494500 Report TVA” à la fin de l’exercice.

Yuki et la déclaration TVA

Yuki remplit la déclaration de TVA ainsi que les coûts à partir de la date du document. L’encodage sur le compte “494500 Report TVA” est effectué à chaque fois qu’une déclaration TVA est fermée.


Situation:

La dernière déclaration de TVA de l'exercice a été clôturée et, au cours des premières semaines / mois de l'exercice suivant, un document avec une date de facturation de l'exercice précédent est reçu.

Ceci est possible car la période comptable n'a pas encore été "bloquée" ou "clôturée". Par conséquent, la balance n’a pas encore été déposée.


Comment Yuki traite cette situation:

En termes comptables, la transaction est enregistrée dans la période de la date du document (n-1);

La documentation technique TVA est incluse et indiquée dans la prochaine déclaration de TVA en suspens (Q1 N), puisque la déclaration de Q4 N-1 a déjà été fermée.


Impact sur la clôture de l’exercice

Les "494 ... comptes d'attente  TVA" et le "494500 Report TVA" n'atteindront pas zéro.


Retracer les transactions qui entraînent ce déséquilibre au sein des comptes de TVA

  1. Via la vue d’ensemble des déclarations de la TVA

Via l’option "Aperçu contrôle", il est possible de vérifier quels documents ont été inclus dans une période de TVA antérieure. La date des documents causant ce déséquilibre sera de couleur rouge.




  1. Via le rapport  Concordance TVA / Chiffre d’affaires

Le rapport sur la concordance TVA / Chiffre d’affaires montre le raisonnement derrière les déclarations comptables et les déclarations de TVA ainsi que comment elles sont structurées.

Il suffit de cliquer sur “TVA à déclarer” afin de repérer quelles factures causent la différence.


Comment faire face à cette différence?


  1. Encoder un document en 2017 et imputer les coûts en 2016

Sur le document, il est possible d’inscrire la date de facturation du Q1 de l’année en cours, malgré qu’il fasse en réalité partie du Q4. Cela n’engendrera pas de différence au niveau des comptes d’attente de la TVA. Vous pouvez ensuite affecter les coûts de cette facture à l’exercice précédent (via les opérations de traitement de facture). De cette façon, vous vous assurez que ces coûts soient bel et bien représentés dans l’exercice précédent.


  1. Encoder le document sous l’année 2016 et créer une opération diverse pour le transférer au compte 411001 ou 451001 (que vous devez créer).

Vous trouverez ci-dessous un exemple de différence sur le compte miroir qui peut être attribué aux factures de 2016, mais qui sont incluses dans la déclaration TVA 2017 puisque la déclaration Q4 2016 a déjà été clôturée.

Le montant indiqué par la flèche rouge est donc le montant que vous devez transférer soit au compte 411001 ou 451001. Ceci doit être fait le 31/12/N, après que vous ayez effectué la centralisation de la TVA. Vous devez ensuite extourner cette opération au 01/01/N+1.



Conclusion

En utilisant une des 2 méthodes présentées ci-haut (aperçu de la TVA et concordance TVA / Chiffre d’affaires), vous pouvez facilement expliquer d’où provient la différence au niveau des comptes d’attente de TVA après la centralisation. Les factures arrivant après la clôture de la déclaration TVA, mais qui concernent l’exercice précédent, sont toujours la source de cette différence.

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