Moniteur de qualité : TVA

Contrôle des déclarations de TVA

Le contrôle des déclarations de TVA comprend les éléments suivants :
  • Corrections de TVA non assignees
  • Transactions TVA non assignees
  • Y a-t-il des déclarations de TVA non lettrées qui ont été clôturées ?
  • Toutes les déclarations de TVA ont-elles été clôturées ?

Après vous être assuré que les ajouts et/ou corrections nécessaires ont été effectués, vous pouvez ensuite mettre à jour le score du moniteur de qualité en cliquant sur le bouton "Actualiser" en haut à gauche de votre écran.  
Sous le score, la date et l'heure du dernier rafraîchissement sont affichées.


Transactions TVA non assignees

Toutes les transactions de TVA dans une administration sont automatiquement incluses par Yuki dans une déclaration de TVA. Toutefois, toutes les déclarations de TVA qui n'ont pas encore été clôturées, peuvent être vidées, ce qui fait que les transactions ne sont plus imputées à une déclaration de TVA.
Ce contrôle génère un état récapitulatif de toutes les transactions de TVA qui ne sont plus imputées à une déclaration de TVA.


Action
Parcourez la liste et cliquez en haut de votre écran sur le bouton "Rétablir les transactions TVA non assignées ". Les transactions seront intégrées dans une déclaration de TVA avec le statut "Brouillon" pour l'exercice en cours.


Corrections TVA non assignées
Les déclarations de TVA ne peuvent pas être soumises lorsqu'il y a des cases comportant des valeurs négatives. Les cases négatives sont donc corrigées à 0 et transférées à la déclaration suivante jusqu'à ce que le montant total ait été décompté.

Toutefois, toutes les déclarations de TVA qui n'ont pas encore été clôturées peuvent être vidées, de sorte que les transactions ne sont plus imputées à une déclaration de TVA. Ce contrôle génère une liste de toutes les corrections qui ne sont plus attribuées. 


Action
Déroulez la liste et cliquez sur le bouton "Rétablir les corrections TVA non assignées" en haut de votre écran. Les transactions seront intégrées dans une déclaration de TVA avec le statut "Brouillon" pour l'exercice en cours. 


Déclaration TVA faite

L'administration vérifie si toutes les déclarations de TVA ont été clôturées. Lorsqu'une déclaration de TVA est clôturée, un fichier XML et un fichier PDF sont créés pour que la déclaration de TVA puisse être envoyée à l'administration fiscale. Une déclaration de TVA non finalisée n'a donc pas encore été soumise à l'administration fiscale.


Action
Parcourez la liste et ouvrez la déclaration de TVA, traitez le cas échéant toutes les corrections et attribuez à la déclaration le statut « Clôturé ».


Déclarations TVA lettrées

Il est important de veiller à ce que toutes les déclarations de TVA clôturées dans l'administration soient mises en ordre en temps utile. Ce contrôle génère une liste de toutes les déclarations de TVA qui ont été clôturées mais qui n'ont pas encore été assorties d'un paiement ou d'un reçu.



Action
Parcourez la liste et vérifiez si une déclaration de TVA peut encore être assortie d'un paiement ou d'un reçu. Il est important que tous les comptes bancaires, y compris les cartes de crédit, soient mis à jour dans l'administration.
Il est également possible qu'une déclaration de TVA soit matchée de façon erronée. Si c'est le cas, vous pouvez annuler à partir de la déclaration de TVA ouverte l'appariement du paiement ou du reçu et vous pouvez vérifier si la déclaration de TVA à présent ouverte peut être appariée à un autre paiement ou un autre reçu.
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